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Victoire totale pour le citoyen Marc Nantel
Glencore abandonne les poursuites dans le dossier de l’accès à l’information concernant les émissions produites par la fonderie Horne
©Le Citoyen - Christine Morasse
La Cour d’appel du Québec donne raison au citoyen Marc Nantel et ordonne à Glencore de fournir les rapports concernant les produits inclus dans les intrants de la fonderie Horne de Rouyn-Noranda
Marc Nantel confirme que la Cour d’appel du Québec a définitivement tranché en sa faveur, indiquant que l’information qu’il demandait était d’ordre public et ne tenait pas du secret professionnel comme le prétendait l'entreprise.
Ainsi, Marc Nantel souligne que les rapports de 2019 et 2021 sont donc rendus publics.
Le citoyen, qui est également le porte-parole du REVIMAT, affirme qu’il fera d’autres demandes de renseignement afin d’avoir les vrais chiffres de la part de l’entreprise Glencore en ce qui concerne les émissions atmosphériques produites par la fonderie Horne.
« On ne peut pas se fier sur le gouvernement pour faire appliquer les règles environnementales, car le gouvernement est trop laxiste. Cette décision donne ainsi du pouvoir aux gens, car, après plus de 75 ans, les citoyens de Rouyn-Noranda seront en mesure de vraiment connaître la qualité de l’air qu’ils respirent en ayant accès aux documents produits par la compagnie », a commenté Marc Nantel.
Rappelons que Marc Nantel avait fait sa demande d’accès à l’information en août 2020 et obtenu une audition en 2022 à la Cour administrative.
La cause avait toutefois été portée en appel par Glencore en octobre 2023.
La Cour a toutefois rendu une décision favorable à Marc Nantel le 20 décembre 2023.
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