Yvan Plante coupable d'agression sexuelle


Publié le 16 mars 2017

Yvan Plante a subi son procès du 15 au 18 novembre et a reçu son verdict le 15 mars. Il connaîtra sa sentence en mai.

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L'Amossois Yvan Plante, 58 ans, a été reconnu coupable de deux accusations à caractère sexuel et acquitté de six autres chefs auxquels il faisait face, le 15 mars, au Palais de justice d'Amos.

Dans un premier dossier, le juge Marc Ouimette, de la Cour du Québec, a rendu un verdict de culpabilité sur des accusations d'attentat à la pudeur et d'agression sexuelle sur l'une de ses belles-sœurs, en lien avec des événements survenus à répétition entre 1980 et 1986. Le procès a eu lieu du 15 au 18 novembre.

La victime, qui avait 11 ans en 1980, allait notamment garder chez sa sœur deux à trois fois par semaine pendant qu'elle allait au bingo et que l'accusé travaillait. Elle a rapporté de nombreux événements où il y a eu des attouchements et où il s'est exhibé nu devant elle.

Le juge n'a pas cru la défense de l'accusé, qui disait travailler trop pour avoir fait tout ce qu'on lui reprochait. Il a aussi relevé une attitude arrogante au procès et le fait qu'il n'avait pas nié les gestes dans sa déclaration aux policiers, affirmant plutôt ne se souvenir de rien, alors qu'au procès, il les a niés fortement. Les différents témoignages n'ont pas soulevé un doute raisonnable dans son esprit.

Plusieurs acquittements

En revanche, Yvan Plante a été acquitté d'une accusation d'agression sexuelle sur cette même victime pour des événements survenus entre 1988 à 1996 à Gatineau et de harcèlement criminel entre 1993 et 1996. Dans le premier cas, le ministère public n'a pas prouvé l'absence de consentement et dans le second cas, le juge a indiqué que le fait que la victime avait revu l'accusé de son plein gré ne laissait pas croire qu'elle se sentait harcelée.

Dans un deuxième dossier, le juge a acquitté l'accusé sur les quatre accusations à caractère sexuel qui concernaient une autre de ses belles-sœurs. Plusieurs éléments ont entretenu un doute raisonnable au bénéfice de l'accusé.

Prison ou collectivité?

Pour la sentence, Me Thierry Potvin, du ministère public, a fait valoir qu'une peine de 18 à 24 mois de prison assortie d'une probation de 2 ans s'imposait. Il a fait valoir la fréquence des gestes et leur durée dans le temps, l'abus de confiance et d'autorité de l'accusé envers la victime, qui était totalement vulnérable selon lui, et l'absence de toute forme de réhabilitation.

Il a aussi insisté sur les conséquences dévastatrices des gestes sur la victime, qui a produit une déclaration écrite à cet effet ne se sentant pas le courage de témoigner une nouvelle fois, ainsi que les effets sur la famille, qui s'est scindée en deux clans. Ce dernier élément avait d'ailleurs été soulevé par le juge dans sa décision.

Pour sa part, Me Nathalie Pelletier a suggéré une peine de 12 mois à purger dans la collectivité pour son client, avec une probation de 12 mois. Elle a souligné qu'il ne présentait pas de risques de récidive, n'ayant jamais fait l'objet d'autres accusations depuis les faits survenus il y a une trentaine d'années. Elle a aussi insisté sur le fait que son client avait collaboré avec les policiers, ne possédait aucun antécédent judiciaire et était un actif pour la société.

Le juge Marc Ouimette fera connaître sa sentence le 30 mai.