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Combien dépensent vos élus?


Publié le 24 avril 2017

Le Bureau d'enquête a analysé les comptes de dépenses de six élus de la région.

©TC Media - Anne Blondin

Quel  élu dépense le plus? Lequel est le plus économe? Où vont les maires lorsqu'ils sont en mission à l'extérieur de leur ville? Ce sont ces questions que notre Bureau d'enquête tentera de répondre grâce aux données obtenues via la Loi d'accès à l'information. Nous avons mis la main sur les comptes de dépenses des maires de Rouyn-Noranda, de Val-d'Or, d'Amos, de La Sarre et de Ville-Marie ainis que du préfet de Témiscamingue.

Si quelques élus de la région ont été économes au cours de la dernière année, certains ont multiplié leurs déplacements à l'extérieur de la région.

Comme les élus provinciaux viennent rarement à nous, nous devons nous rendre à eux

Arnaud Warolin

Missions économiques, congrès de l’Union des municipalités du Québec, repas d’affaires et galas sont quelques-unes des nombreuses sources de dépenses des élus de la région. Si quelques élus de la région ont été économes au cours de la dernière année, certains ont multiplié leurs déplacements à l’extérieur de la région.

En examinant les comptes de dépenses, il a été permis de constater que Bernard Flébus et Normand Houde, respectivement maire de Ville-Marie et de La Sarre, avaient les comptes de dépenses les moins garnis. En effet, entre le 1er janvier et le 31 décembre 2016, ils ont dépensé 2757$ et 3096$. Il est à noter que les deux hommes sont les représentants de leur ville à temps partiel.

Comme en 2010, c’est Mario Provencher, maire de Rouyn-Noranda, qui a le compte de dépenses le plus élevé avec un total de 12 669$. Il est suivi de près par le maire d’Amos, Sébastien D’Astous qui a produit un compte de dépenses de 11 772$.

«Il y a énormément de formations et de congrès qui nous sont offerts, a reconnu M. D’Astous. C’est pourquoi il faut être judicieux dans les choix que nous faisons. Pour ma part, je choisis de participer à un congrès lorsque cela a un lien avec la vision de la Ville et ses principales orientations. Par la suite, je regarde si cela concerne un projet en cours de réalisation ou qui s’amorcera sous peu. Parfois, il est nécessaire d’avoir une formation personnelle afin de bien jouer son rôle.»

En mars 2016, le maire d’Amos a assisté au salon des technologies environnementales à Québec et une somme de 1807,05$ a été dépensée pour les cinq jours de l’événement. «Nous avons fait le choix d’y assister puisque nous voulions avoir plus d’informations sur différents enjeux environnementaux qui touchent la population d’Amos, a poursuivi M. D’Astous. Nous voulions être au courant des nouvelles avenues à propos de ces sujets. C’est le genre d’événement que tu n’as pas besoin d’y aller toutes les années.»

Plus grande augmentation

Le maire de Val-d’Or, Pierre Corbeil, a le compte de dépenses qui a le plus grimpé entre 2010 et 2016. Il est important de préciser que son prédécesseur, Fernand Trahan, n’avait fait aucune dépense remboursée par la Ville. À l’époque, M. Trahan avait indiqué qu’il bénéficiait déjà d’une allocation de dépenses et qu’il n’avait pas à facturer une deuxième fois Val-d’Or. Il jugeait que son allocation de 14 759$ couvrait l’ensemble de ses frais en tant que maire.

Il semble cependant que Pierre Corbeil n’ait pas la même vision que M. Trahan. En plus de bénéficier de son allocation de dépenses en tant que maire et préfet, qui totalise un montant total de 16 216$, il a réclamé le remboursement de 11 055$.   

«M. Trahan avait sa façon de faire, a fait savoir M. Corbeil. L’allocation de dépenses ne couvre pas tous les frais liés à notre fonction. Je ne réclame pas tous mes frais supplémentaires. Mes implications permettent de créer des liens avec la communauté d’affaires, politique, et d’avoir le pouls des gens de Val-d’Or.»

À la suite de la parution du dossier concernant les dépenses des élus dans La Frontière de l’édition du 21 avril 2017, la Ville de Val-d’Or a tenu à faire quelques précisions sur les dépenses de son maire et préfet Pierre Corbeil.

Le directeur des communications de la Ville de Val-d’Or, Robert Migué, nous a également remis un document que nous n’avions obtenu lors de notre demande d’accès à l’information. Dans ce document, il est indiqué que le total des dépenses de M. Corbeil pour l’année 2016 n’est pas de 11 055 $ comme nous l’avions indiqué dans l’article suite à nos calculs. Selon le document de la Ville, les dépenses de M. Corbeil totaliseraient plutôt un montant de 9424,45 $.

Maires et préfets

Il est important de rappeler que Mario Provencher, maire de Rouyn-Noranda, et son homologue Pierre Corbeil, maire de Val-d’Or, sont à la fois maire et préfet de leur MRC. De plus, les deux hommes sont impliqués au sein de l’Union des municipalités du Québec (UMQ). Ils ont tous les deux été appelés à se déplacer fréquemment à l’extérieur de la région pour cette raison.

Le salaire du maire de Val-d’Or est composé de deux montants. En tant que maire, Pierre Corbeil reçoit un salaire annuel de 91 235$ et un montant de 14 989$ pour son rôle de préfet. Cela correspond au salaire maximum prévu par la loi qui est de 103 310$. Il s’agit de la même somme que Mario Provencher reçoit pour les deux rôles également. En tant que maire et préfet, M. Corbeil et M. Provencher touchent une allocation de dépenses cumulée de 16 216$.

Le maire de Val-d’Or a déclaré des dépenses totalisant 6145,54$ en lien avec son implication auprès de l’UMQ et le maire de Rouyn-Noranda, un montant de 2835,59$. L’UMQ a cependant remboursé une partie des dépenses pour chacun des élus. La Ville de Val-d’Or a reçu une somme de 2366,06$ et celle de Rouyn-Noranda 1251,98$.

«Être impliqué au sein de l’UMQ permet, entre autres, de côtoyer les maires de la région, a précisé Pierre Corbeil. C’est également l’occasion de faire entendre nos revendications et nos priorités pour  notre région. Nous avons des réalités différentes des autres municipalités et il est important d’avoir une voie.»

Les dépenses les plus élevées Mario Provencher sont liées à sa participation du Forum mondial de l’économie sociale, qui avait lieu à Montréal, en septembre 2016 et aux assisses de l’UMQ, qui avaient lieu à Québec, en mai 2016. Des sommes de 2020,69 $ et de 1937,49$ ont été déboursées en frais de repas, de déplacement, d’hébergement et d’inscription.

Quelle rémunération pour un préfet élu?

Comme tout élu de la région, le préfet Arnaud Warolin, qui a été élu par la population du Témiscamingue, est lui aussi soumis à la Loi sur le traitement des élus municipaux.

En août 2014, le conseil de la MRC a adopté un règlement en ce qui a trait la rémunération du préfet. Il y est indiqué que le préfet a une rémunération annuelle fixe de 64 072 $ et que l’allocation de dépenses est de 15 787 $. De plus, une clause indique que: «Toute rémunération, allocation de dépenses fixées par le présent règlement sont indexées à la hausse le 1er janvier de chaque année, selon l’indice des prix à la consommation de Statistique Canada».

Après quelques vérifications auprès de la direction générale de la MRC, il a été possible d’établir que le salaire annuel de M. Warolin est de 66 268 $. Selon la Loi sur le traitement des élus municipaux, le salaire versé à M. Warolin est conforme au sens de la loi. Le salaire annuel maximal prévu pour un préfet est de 78 462 $. En plus de cela, le préfet de Témiscamingue a, lui aussi, le droit à une allocation de dépenses non imposable de 15 978$.

De plus, un montant de 11 365 $ a été remboursé pour ses différentes dépenses. Les déplacements de M. Warolin totalisent un peu plus de la moitié des remboursements, soit un montant de 6010 $.

Le préfet de la MRC a également précisé qu’il lui arrivait de devoir se déplacer pour représenter la Fédération québécoise des municipalités (FQM) et que certaines de ses dépenses étaient remboursées par cette dernière. Lorsqu’une demande de précision a été faite à la directrice générale, Lynne Gironne, elle a fait savoir qu’aucune facture n’avait été envoyée à la FQM.

Plusieurs représentations

«J’ai rencontré à plusieurs occasions des élus et des fonctionnaires à Québec pour faire avancer divers dossiers au niveau de l’assurance agricole, le dossier de mini-centrale électrique, le dossier de l’abattage en région et celui du parc Opémican», a répondu M. Warolin.

Le préfet de Témiscamingue a également représenté la région lors des audiences du CRTC à Québec à propos de l’Internet haute vitesse. «J’ai rencontré la ministre Dominique Anglade et de nombreux partenaires à cet effet, a-t-il souligné. Pour avoir un véritable impact dans ce genre de dossier, il faut se rendre sur place pour le faire avancer.»

Mario Provencher
TC Media - Archives/ Thierry de Noncourt

Arnaud Warolin a tenu à rappeler que les grandes décisions concernant la région ne se prennent pas qu’en Abitibi-Témiscamingue. «La distance qui existe entre Québec nous oblige à nous déplacer énormément, a-t-il ajouté. Comme les élus provinciaux viennent rarement à nous, nous devons nous rendre à eux.»

Salaires et exemples de dépenses

ROUYN-NORANDA

Salaire: 103 310$

Allocation non imposable: 16 216$

Compte de dépenses: 12 669$

Congrès de l’UMQ à Québec : 1937,49$

Forum mondial de l’économie sociale à Montréal : 2020,69$

Repas d’affaires : 864,86$

VAL-D’OR

Salaire: 103 310$

Allocation non imposable: 16 216$

Compte de dépenses: 9424$

Huis clos du conseil de ville: 259,78$

Résolution Gold Rush Challenge Integra Gold: 710,13$

Caucus des cités régionales en octobre: 764,77$

AMOS

Salaire: 62 834$

Allocation non imposable: 16 216$

Compte de dépenses: 11 772$

Salon des technologies environnementales à Québec : 1807,05$

Formation de leadership à Drummondville : 242,62$

Comité de l’Office municipal d’habitation et rencontre avec un groupe de consultant : 1171,39$

LA SARRE

Salaire: 22 627$

Allocation non imposable: 11 313$

Compte de dépenses: 3 096$

Prix du tourisme à Val-d’Or : 173,50$

Congrès de l’UMQ à Québec : 1703,74$

Concertation des préfets à Rouyn-Noranda : 77,18$

VILLE-MARIE

Salaire: 22 000$

Allocation non imposable: 11 100$

Compte de dépenses: 2 757$

Repas d’affaires : 882,37$

Fondation des auxiliaires de Témiscamingue : 206$

Frais d’hôtel en octobre : 1379,70$

TÉMISCAMINGUE

Salaire: 66 268$

Allocation non imposable: 15 976$

Compte de dépenses: 11 365$

Association des MRC à Québec : 1018,36$

Comparaison des dépenses faies par les élus en 2016
  Rouyn-Noranda Val-d'Or Amos La Sarre Ville Marie MRC Témiscamingue
Repas 865$
3753$ 2164$ 186$ 882$ 1694$
Essence 2236$ 4906$ 3255$ 2015$ 0$ 6010$
Location de voiture 474$ 340$ 267$ 0$ 0$ 0$
Stationnement 0$ 137$ 28$ 6$ 0$ 0$
Inscription colloques-conférence 2241$ 1131$ 891$ 15$ 113$ 0$
Avion 3544$ 2036$ 1526$ 0$ 0$ 0$
Hôtel 2831$ 1854$ 2259$ 0$ 1380$ 3235$
Taxi-Autobus 359$ 0$ 140$ 0$ 0$ 114$
Les montants dans le tableau ont été arrondis au dollar près.

Déplacements : 6010,35$