Mines et Autochtones: le dialogue reste difficile

Patrick Rodrigue patrick.rodrigue@tc.tc Publié le 2 janvier 2016

Selon Patrick Brunelle, les accommodements restent difficiles à établir. «Là où l’État et les entreprises proposent des compensations, les Premières Nations veulent des retombées», a-t-il mentionné.

©Photo TC Media - Patrick Rodrigue

Si les Premières Nations peuvent devenir de bons partenaires dans le développement d’un projet minier, le dialogue reste difficile à établir et tout autant à maintenir.

Au Québec, les sociétés ont l’obligation de consulter les Autochtones depuis 2004. Cette consultation est basée sur la crédibilité de la revendication territoriale, qui doit être connue du gouvernement et non sortir de nulle part, et de l’impact des actions envisagées par la société d’exploration ou la société minière.

«Les efforts déployés par l’État et le promoteur du projet doivent cependant correspondre à l’ampleur des effets déplorables anticipés», a nuancé Patrick Brunelle, sous-ministre adjoint au Secrétariat aux affaires autochtones, dans le cadre du congrès Xplor 2015 de l’Association de l’exploration minière du Québec.

Dialogue difficile

Le dialogue demeure toutefois difficile, a-t-il reconnu. «Il est compliqué de définir les territoires concernés par la consultation ainsi que les impacts concrets et/ou cumulatifs. Le rôle des promoteurs par rapport à celui du gouvernement reste aussi imprécis», a exposé M. Brunelle.

Trois membres, trois rôles

Selon le sous-ministre adjoint, le succès d’une démarche de partenariat réside dans la compréhension des préoccupations des Autochtones, dans la minimisation des impacts négatifs et dans la maximisation des aspects positifs. Et chacune des trois parties doit respecter son rôle.

«Pour le gouvernement, cela consiste à moduler les consultations en fonction de l’ampleur du projet et de ses impacts. Un permis pour couper 10 000 mètres cubes de bois, ce n’est pas la même chose qu’un permis pour exploiter une mine à ciel ouvert pendant 15 ans. Il doit aussi s’assurer de maintenir le dialogue ouvert entre toutes les parties», a expliqué Patrick Brunelle.

Pour les Premières Nations, la première démarche consiste à participer activement aux échanges. Pour ce faire, elles doivent distinguer la consultation des négociations territoriales. «Les Autochtones doivent énoncer clairement leurs préoccupations, mais aussi avoir des attentes qui correspondent à la nature et à l’avancement du projet», a rappelé M. Brunelle.

Quant au promoteur, il doit s’assurer, lui aussi, de maintenir le dialogue et, surtout, de fournir un maximum d’informations sur son projet.

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©Photo TC Media - Patrick Rodrigue


Si les Premières Nations peuvent devenir de bons partenaires dans le développement d’un projet minier, le dialogue reste difficile à établir et tout autant à maintenir.

Au Québec, les sociétés ont l’obligation de consulter les Autochtones depuis 2004. Cette consultation est basée sur la crédibilité de la revendication territoriale, qui doit être connue du gouvernement et non sortir de nulle part, et de l’impact des actions envisagées par la société d’exploration ou la société minière.

«Les efforts déployés par l’État et le promoteur du projet doivent cependant correspondre à l’ampleur des effets déplorables anticipés», a nuancé Patrick Brunelle, sous-ministre adjoint au Secrétariat aux affaires autochtones, dans le cadre du congrès Xplor 2015 de l’Association de l’exploration minière du Québec.

Dialogue difficile

Le dialogue demeure toutefois difficile, a-t-il reconnu. «Il est compliqué de définir les territoires concernés par la consultation ainsi que les impacts concrets et/ou cumulatifs. Le rôle des promoteurs par rapport à celui du gouvernement reste aussi imprécis», a exposé M. Brunelle.

Trois membres, trois rôles

Selon le sous-ministre adjoint, le succès d’une démarche de partenariat réside dans la compréhension des préoccupations des Autochtones, dans la minimisation des impacts négatifs et dans la maximisation des aspects positifs. Et chacune des trois parties doit respecter son rôle.

«Pour le gouvernement, cela consiste à moduler les consultations en fonction de l’ampleur du projet et de ses impacts. Un permis pour couper 10 000 mètres cubes de bois, ce n’est pas la même chose qu’un permis pour exploiter une mine à ciel ouvert pendant 15 ans. Il doit aussi s’assurer de maintenir le dialogue ouvert entre toutes les parties», a expliqué Patrick Brunelle.

Pour les Premières Nations, la première démarche consiste à participer activement aux échanges. Pour ce faire, elles doivent distinguer la consultation des négociations territoriales. «Les Autochtones doivent énoncer clairement leurs préoccupations, mais aussi avoir des attentes qui correspondent à la nature et à l’avancement du projet», a rappelé M. Brunelle.

Quant au promoteur, il doit s’assurer, lui aussi, de maintenir le dialogue et, surtout, de fournir un maximum d’informations sur son projet.